Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

SWEETY LOVE
RAMSAMY Aduait
BERDAH Jacques

Numéro de dépôt :
3397227
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SWEETY LOVE de RAMSAMY Aduait

Présentation de la marque SWEETY LOVE

Déposée le 13 décembre 2005 par RAMSAMY Aduait et BERDAH Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEETY LOVE »

Les déposants sont RAMSAMY Aduait domicilié(e) 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France et BERDAH Jacques domicilié(e) 8 rue du Midi,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMSAMY Aduait domicilié(e) 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

RAMSAMY Aduait a également déposé les autres marques suivantes : US COMPANY , US COTTON


RAMSAMY Aduait - 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France

BERDAH Jacques - 8 rue du Midi,94300 VINCENNES - 94300 - France


RAMSAMY Aduait - 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 2 février 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°427491 - Publication au BOPI 2006-02-02

Publication - Publication au BOPI 2006-03

Republication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-08

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissu, linge de lit, linge de table non en papier. Cuir et imitation cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.